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MENTIONS LÉGALES

🪵 Mentions légales – Bois Divers

Nom de l’entreprise : Bois Divers
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Activité : Création artisanale de bijoux fantaisie et d’objets en bois (lampes, horloges, figurines, etc.)
Adresse : Joué-lès-Tours (37300), France
E-mail : bois-divers@outlook.fr
Responsable de la publication : Bertrand DEROUETTE
Hébergeur du site : Wix Online Platform Limited – 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande
Nom de domaine : https://boisdivers.wixsite.com/accueil/découvrir
SIRET : en cours de création
TVA non applicable – article 293 B du CGI.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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